SARL LE VEDRIGNANS
9 Chemin de Védrignans - 66800 Saillagouse - France
Tél : 04 68 04 04 79 –
Email : contact@levedrignans.com
APE : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (5530Z)
SIRET : 412067084e
RCS Perpignan B 313 447 930
Le site Internet est la propriété exclusive de la société SARL LE VEDRIGNANS. Responsable de la publication est Joseph Pouget.
Il a été conçu et réalisé par ISALYSWEB Perpignan.
Le site Internet levedrignans.com est hébergé par la société OVH SARL – 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix – France, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
La consultation du site levedrignans.com est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrait se voir engagée.
Contenu du Site
Le site est exploité par la société SARL LE VEDRIGNANS.
Le site présente les activités de la société SARL LE VEDRIGNANS.
Propriété Intellectuelle
Le Site constitue une œuvre dont Isalysweb est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle. De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site levedrignans.com sont la propriété de Isalysweb (hors photos appartenant à la société SARL LE VEDRIGNANS et textes rédigés par la société SARL LE VEDRIGNANS) et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du site levedrignans.com ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès d’Isalysweb est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le Site levedrignans.com ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de la SARL Le Vedrignans.
*L’action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître le dit contenu comme le sien.
Protection des données personnelles
L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par la Société Le Vedrignans.
La SARL LE VEDRIGNANS s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.
Responsabilité
La SARL LE VEDRIGNANS décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site levedrignans.com et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Les éléments présentés sur le Site levedrignans.com sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site levedrignans.com – Quel que soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société SARL LE VEDRIGNANS – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.
La société SARL LE VEDRIGNANS ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site levedrignans.com. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site levedrignans.com. Sauf faute grave exclusive de la société SARL LE VEDRIGNANS, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site levedrignans.com.
Loi applicable et Compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusé sur le Site levedrignans.com et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’Appel de Montpellier sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site levedrignans.com.
Informations relatives aux cookies sur notre site
Des informations sur votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « Cookies » installés sur votre ordinateur, tablette, smartphone.
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur, tablette, smartphone… via votre navigateur, par le site web que vous consultez. Les cookies peuvent avoir de nombreuses utilités :
Les cookies de statistiques OVH : Ces cookies servent afin d’analyser la qualité du site, les performances d’affichages des pages, les pages les plus consultées, les pages d’entrée ou de sortie des sites. Les informations recueillies par les cookies nous permettent d’établir des statistiques de visites de notre site internet, sans pouvoir identifier l’internaute. Nous ne collectons pas l’adresse IP de votre ordinateur.
Les cookies tiers : Il vous est possible sur certaines pages de les partager vers vos réseaux sociaux favoris tels que Facebook, Twitter, Google+… Ces réseaux sociaux peuvent déposer un cookie lors du partage sur lequel nous n’avons pas de contrôle. Vous pourrez retrouver toutes les informations relatives aux cookies déposés par les différents réseaux sociaux en consultant leurs mentions légales.
Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/
Mise à jour le 20 mai 2022
